Éditeur du site

• Société : SAS COSIWEB
• Adresse : 18 Place Marnac, 1er étage, 31520 Ramonville Saint-Agne
• Email de contact : bonjour@inclusio.fr

Directeur de la publication

• Jean-Pierre FONTES
• Directeur

Hébergeur du site

• SAS au capital de 50 000 000 €
• RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
• Code APE 2620Z
• N° TVA : FR 22 424 761 419
• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Établissement de liens vers des sites tiers

Le site web inclusio se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site web d’inclusio. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d’inclusio par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Cosiweb est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de Cosiweb, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Dépôt de la marque inclusio

Inclusio est une marque déposée par Cosiweb et protégée par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro national 24 5104878. Cosiweb se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo ou de la marque inclusio.

Crédits photographiques

Les photos utilisées sur ce site web sont protégées par le code de la propriété intellectuelle et artistique. Toute reproduction est interdite.